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ENERGIES RENOUVELABLES

  • Pas de permis
    • Modules alimentant un bâtiment situé sur le même bien
      • Énergie solaire : fixé sur la toiture à versants dont le débordement est inférieur à 30 cm, sur une toiture plate dont le débordement est inférieur à 1,5m et la pente inférieure à 35°, sur une élévation dont le débordement est entre 1,2m et 1,5 m et la pente entre 25° et 45°
      • Pompes à chaleur : au sol, dont le volume est inférieur à 1m³, situées à plus de 3m des limites et non visibles depuis la voirie
    • Leur suppression
  • Permis d’impact limité sans architecte
    • Les autres modules