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MODIFICATION DU RELIEF DU SOL

  • Permis d’urbanisme d’impact limité sans architecte
    • Le volume est supérieur à 40 m³ ou la hauteur est supérieur à 50 cm et le volume supérieur à 5m³ OU il se situe à moins de 2m des limites OU il est situé sur un terrain en risque de ruissellement OU il est soumis à un aléa d’inondation OU dans un site reconnu de grand intérêt biologique OU en zone naturelle OU pour créer un plan d’eau, OU il modifie le relief des berges OU il s’agit de créer un parking OU il est destiné à l’équitation et il se situe dans un rayon de 30m autour d’une construction